Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M LA MOQUETTERIE
Numéro de dépôt :
1744724
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/1997
Présentation de la marque M LA MOQUETTERIE
Déposée le 17 juillet 1987 par ILLOUZ Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M LA MOQUETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M LA MOQUETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M LA MOQUETTERIE est expirée depuis le 17 juillet 1997.
ILLOUZ Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12